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1. INTRODUCTION
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2. GÉNÉRAL
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4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Le contenu de ce site est protégé par des droits d’auteur, des marques, des bases de données, et autres droits de propriété intellectuelle et vous reconnaissez que les droits de propriété intellectuelle sur le matériel et le contenu fournis dans le cadre de ce site Web nous appartiennent. Vous pouvez télécharger ou copier le contenu ou tout autre élément téléchargeable présentés sur ce site Web, à la condition que le matériel soit uniquement utilisé à des fins personnelles et non commerciales. Il est expressément interdit de copier ou de stocker le contenu de ce site Web pour un usage autre que personnel. Vous acceptez de ne pas copier, reproduire, transmettre, publier, afficher, distribuer, exploiter commercialement ou créer des œuvres dérivées de ce matériel et de ce contenu (et vous acceptez de ne pas aider un tiers à le faire ou de ne pas faciliter une telle initiative de la part d’un tiers). Aucune licence ne vous est accordée dans ces conditions pour l’utilisation de l’une de nos marques.
5. SITE WEB
Nous nous efforçons de garantir l’exactitude des informations disponibles sur ce site Web à tout moment. Cependant, nous ne pourrons être tenus pour responsable en cas d’erreurs ou d’omissions. Nous prenons des mesures commercialement raisonnables afin de corriger les erreurs et omissions aussi rapidement que possible après en avoir pris connaissance ou en avoir été informés. Toutes les images doivent être utilisées uniquement comme un guide ou une représentation des services que nous proposons. Tous les dessins, les éléments descriptifs et les spécifications des services figurant sur ce site Web ont pour seul but de fournir une description approximative de tels services. Nous pouvons également modifier, suspendre ou interrompre tout aspect de ce site, notamment la disponibilité de certaines fonctionnalités, informations, bases de données ou de certains contenus, ou restreindre l’accès à des parties de ce site Web sans préavis ni responsabilité.
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6. RESPONSABILITÉ
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8. LIENS EXTERNES
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